Cyclo Club Montelais
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 Documents à conserver

 

A conserver sur soi

- Carte d'identité
- Permis de conduire
- Carte de sécurité sociale et carte de mutualiste
- Carte de groupe sanguin

A conserver 3 mois

- Extrait de naissance
- Certificat de concubinage

A conserver 6 mois

- Notes d'hôtels et de restaurants

A conserver 1 an

- Certificat de ramonage
- Factures des transporteurs
- Vignette automobile (professionnel
  et entreprise uniquement)
- Chèque bancaire ( 1 an et 8jours pour
  le présenter à l'encaissement)
- Ordre de prélèvement automatique
- Récépissé d'envoi de recommandé

A conserver 2 ans

- Contrat de travail ( 2 ans après sa
  résiliation)
- Quittance de prime d'assurance
  voiture
- Facture de petits appareils ménagers
- Facture d'eau
- Facture de téléphone
- Facture d'achat automobile
- Mandat postal
- Note de médecin ou de dentiste
- Versement des allocations familiales

A conserver 4 ans

- Copie de déclaration d'impôts
- Avis d'imposition
- Relevé de banque (en cas de contrôle
  fiscal)
- Redevance TV

A conserver 5 ans

- Arrérages de rentes et de pensions
  alimentaires
- Justificatif de paiement des
  cotisationsde sécurité sociale et
  URSSAF
- Baux de location (1an après le départ
  du logement)
- Factures EDF - GDF
- Documents concernant le chômage




A conserver 10 ans

- Carte d'identité
- Permis de conduire
- Carte de sécurité sociale et carte de
  mutualiste
- Carte de groupe sanguin

Documents à conserver
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